Marque expirée - Marque en non vigueur

SERVEAUX FILS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE (SCEV) SERVEAUX FILS société civile d'exploitation viticole

Numéro de dépôt :
3490115
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2017
SERVEAUX FILS de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION VITICOLE (SCEV) SERVEAUX FILS société civile d\'exploitation viticole

Présentation de la marque SERVEAUX FILS

Déposée le 23 mars 2007 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE (SCEV) SERVEAUX FILS société civile d'exploitation viticole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERVEAUX FILS »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE (SCEV) SERVEAUX FILS société civile d'exploitation viticole domicilié(e) 2 rue de Champagne,02850 PASSY SUR MARNE - 02850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 065 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVEAUX FILS est expirée depuis le 23 mars 2017.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE (SCEV) SERVEAUX FILS société civile d'exploitation viticole a également déposé les autres marques suivantes : ALB ALEXANDRE LE BRUN FASCINATION , LES VERTUS D'ELISE , SF , LES BARBOTINES , Veuve Doussot , VO Veuve Olivier & Fils , GAC LE GROUPEMENT DES ARTISANS CUERSOIS , CHAMPAGNE DE LOSSY NE TENTES AUT PERFICE , RÉVÉLATION BLANC DE MEUNIER , DOMAINE DES CHARMES


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE (SCEV) SERVEAUX FILS société civile d'exploitation viticole - 2 rue de Champagne,02850 PASSY SUR MARNE - 02850 - France - SIREN 454065798


NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706135 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, affiches, albums, almanachs, calendriers, brochures, catalogues, lettres d'information, revues, magazines, journaux, livres, photographies ; papier d'argent ; bagues (anneaux) de cigares ; dessous de verres en papier ; enseignes en papier ou en carton ; sceaux (cachets), tampons encreurs ; stylos ; crayons ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, tubes en carton, cartonnages, boîtes en carton ou en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; étiquettes non en tissu, tracts, prospectus, imprimés, signets, cartes de souhaits, linge de table en papier.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques à savoir cocktails et apéritifs, cocktails préparés à base de champagne ; digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, boissons alcooliques contenant des fruits, extraits de fruits avec alcool, liqueurs, spiritueux, vins, vins mousseux, vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.

Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; décoration de vitrine. Publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; publications publicitaires relevant de la classe 16, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail de produits alimentaires, de boissons alcooliques et non alcooliques, de plats cuisinés, de confiserie, de pâtisserie. Ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation des produits divers dans les domaines de l'œnologie, des produits vitivinicoles, des loisirs, de la culture et du tourisme, de la restauration. Vente au détail ou en gros de produits alimentaires, de boissons alcooliques et non alcooliques, de plats cuisinés, de confiserie, de pâtisserie par l'intermédiaire de systèmes de communications, comprenant notamment réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance des produits divers dans les domaines des produits vitivinicoles, agro-alimentaires. Compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'organisation d'exposition de marchandises à but commerciaux ou de publicité ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés-restaurants, services de traiteurs ; services de maîtres de maison, services hôteliers et d'hébergement temporaire, location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; services d'informations en matière d'oenologie et plus particulièrement de vins de Champagne.